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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) AMEFA FRANCE
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JEAN COUZON-Orfèvre
Marque renouvelée - Marque en vigueur

JEAN COUZON-Orfèvre
AMEFA FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
1296149
Date de dépôt :
17/01/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/01/2025

Présentation de la marque JEAN COUZON-Orfèvre

Déposée le 17 janvier 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AMEFA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JEAN COUZON-Orfèvre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AMEFA FRANCE domicilié(e) 12-14 Rue de l'Auvergne - 42440 - NOIRETABLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 745 275 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GALIA PARTNERS, Mle ROUSSEAU GAELLE domicilié(e) IMMEUBLE FIRST OFFICE, 15 RUE DE LA PRESSE - 42000 - SAINT-ETIENNE - France.

La marque JEAN COUZON-Orfèvre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1296149.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 14 21

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque JEAN COUZON-Orfèvre arrivera à expiration en date du 17 janvier 2025.

AMEFA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : COUZON , C CHABANNE , CHARLES MÉNIÈRE , PRADEL ESSENTIEL , DEMARQUE DE MARQUES , D DUROL , BISTRO , LAGUIOLE L HERMITAGE , ECLIPSE , Durol depuis 1690


AMEFA FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique - 12-14 Rue de l'Auvergne - 42440 - NOIRETABLE - France - SIREN 404745275


GALIA PARTNERS, Mle ROUSSEAU GAELLE - IMMEUBLE FIRST OFFICE, 15 RUE DE LA PRESSE - 42000 - SAINT-ETIENNE - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-36

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-12

Renouvellement sans limitation n°2042544 - Publication au BOPI 1995-08

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-33

Renouvellement sans limitation le 5 novembre 2004 n°2275206 - Publication au BOPI 2004-11-05

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-02

Errata sur les inscriptions - Publication au BOPI 2007-31

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-26

Inscription le 18 février 2003 - Transmission totale de propriété n°365738 - Publication au BOPI 2003-02-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-24

Inscription le 12 juillet 2004 - Gage constitué n°396169 - Publication au BOPI 2004-07-12

Inscription le 4 août 2003 - Changement d'adresse n°375011 - Publication au BOPI 2003-08-04

Inscription le 25 mai 2005 - Gage radié n°412770 - Publication au BOPI 2005-05-25

Inscription le 5 novembre 2007 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°465481 - Publication au BOPI 2007-11-05

Inscription le 2 novembre 2007 - Transmission totale de propriété n°465484 - Publication au BOPI 2007-11-02

Inscription le 2 novembre 2007 - Transmission totale de propriété n°465483 - Publication au BOPI 2007-11-02

Inscription le 5 novembre 2007 - Transmission totale de propriété n°465482 - Publication au BOPI 2007-11-05

Inscription le 5 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°526740 - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-07-05

Renouvellement sans limitation le 27 novembre 2014 n°2572470 - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2014-11-27

Outils et instruments à main, coutellerie, fourchettes et cuillers.Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué. Petits ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine, cristallerie, verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.